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Liste des délibérations 2016 :
Comité syndical du 04 janvier 2016 - La Garde Freinet
Délibération 2016 n°01 - Secrétaire de séance
Délibération 2016 n°03 - Avenant 1 au marché de MOE - Réservoir Vieux Cannet
Délibération 2016 n°02 - Lieu de la prochaine réunion
Délibération 2016 n°04 - Convention d'assurance chômage agents
Délibération 2016 n°05 - Demande subvention TRX local électrique Entraigues
Délibération 2016 n°06 - Demande subvention TRX interconnexion du maillage Sud
Délibération 2016 n°07 - Convention délégation MOE - RD 10
Comité syndical du 18 février 2016 - Gonfaron
Délibération 2016 n°08 - Secrétaire de séance
Délibération 2016 n°09 - Lieu de la prochaine réunion
Délibération 2016 n°10 - Modification DM 1 de 205
Délibération 2016 n°11 - Compte administratif 2015
Délibération 2016 n°12 - Compte de Gestion 2015